Le calcul des titres-restaurant se fait à l’aide de la formule suivante :
Nombre de titres-restaurant = nombre de jours théoriques travaillés – la somme du nombre de jours d’absence (congés + RTT + maladie + férié) – nombre de déjeuners déclarés en notes de frais dont les invitations internes.
Pour obtenir le résultat de ce calcul, vous devez au préalable connaître :
- le nombre de jours entiers travaillés au cours du mois, autrement dit décompter les absences par demi-journée. La règle d’attribution des titres-restaurant prévoit en effet « un ticket pour toute journée de travail organisée en deux vacations entrecoupées d’une pause réservée à la prise d’un repas. »
- le nombre de déjeuners déclarés en frais professionnels par le collaborateur, y compris les invitations dont il a bénéficié.
Conseil : pour les notes de frais et jours d’absence, vous pouvez baser vos calculs sur les données du mois précédent. Ce délai permet de minimiser le nombre de régulations potentielles par la suite.
Cas pratique n°1 : facile
Victor travaille à temps plein pour votre entreprise. Au mois de janvier qui comprend 22 jours ouvrés, Victor a posé 2 jours de RTT et a déclaré 3 déjeuners en note de frais.
- Nombre de jours théoriques de travail (22)
- Nombre de jours d’absences (2)
- Nombre de jours avec un déjeuner en note de frais (3)
= 17
Vous créditez donc le compte de Victor de 17 titres-restaurant sur le mois de février.
Cas pratique n°2 : niveau intermédiaire
Joanna travaille à temps complet pour votre entreprise. Au mois de janvier (22 jours ouvrés), elle s’est déplacée 10 jours dans le cadre d’une mission. Il est convenu que l’ensemble des frais de repas (petit-déjeuner, déjeuner et dîner) sont pris en charge via notes de frais.
- Nombre de jours théoriques de travail (22)
- Nombre de jours de déplacements (10)
= 12
Vous créditez donc le compte de Joanna de 12 titres-restaurant sur le mois de février. Ici, la subtilité réside dans le fait de ne décompter qu’un seul titre-restaurant par journée de déplacement quand bien même plusieurs repas par jour sont pris en charge via notes de frais.
Cas pratique n°3 : corsons l’histoire
Hubert travaille à temps partiel (4 jours et demi du lundi au vendredi fin de matinée.)
- Nombre de jours théoriques de travail (22)
- Nombre de jours incomplets (4 vendredis)
= 18
Vous créditez donc le compte d’Hubert de 18 titres-restaurant sur le mois de février. En effet, une demi-journée travaillée ne comprend pas de pause déjeuner.
L’exercice n’est pas particulièrement compliqué. Ce qui l’est, c’est de mettre la main sur les éléments permettant d’effectuer le calcul. C’est pourquoi, Lucca a conçu Pagga Titres-restaurant, une application qui s’acquitte de cette tâche pour vous.
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